Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site moulinbardin.fr est édité par l'association ASAMBA (Association de Sauvegarde et d'Animation du Moulin Bardin d'Amilly).

Siège social : 351, rue Raymond Lecerf, 45200 Amilly, France.
Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Numéro RNA : W451004305
Numéro SIRET : 818 999 526 00028
Email de contact : asambamilly45@gmail.com

2. Responsable de la publication

Directeur de la publication : M. Bernard HERVÉ, en qualité de Président de l'association.

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS.
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

5. Données personnelles et Cookies

Données collectées : Ce site ne collecte des données personnelles que via le formulaire de contact (nom, email) dans le seul but de répondre à vos demandes. Ces données ne sont jamais cédées à des tiers.

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